top of page
LOGO AMARENT (horizontale)_edited.png

MENTIONS LÉGALES

Le présent site est la propriété de la société AMA RENT, société à responsabilité limitée au capital de 100.000 XPF, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Nouméa sous le 1 493 154.001, dont le siège est situé au 34 rue de la République | BP5469 - 98853 Nouméa - Nouvelle Calédonie | Téléphone : +687 27.82.17 - direction@amarent.nc.

Directeurs de la publication : Stéphane DUMOULIN et Carlos MACHADO, co-gérants
Conception graphique : Voilà Communication
Credits photo : Droits réservés
Propriété intellectuelle : Droits réservés

DIFFUSION / REPRODUCTION

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni altération d'aucune sorte),
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : 
exemple : "Ce document provient du site internet http://www.amarent.nc, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

RESPONSABILITÉS

Les documents diffusés en version électronique sur le site du www.amarent.nc ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant ici.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.

La société AMA RENT ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.

Notamment, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels AMA RENT n'a aucun contrôle.

INFORMATIONS LÉGALES

La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 "Informatique et Libertés" art.34 vous permet de disposer d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Les informations collectées dans les formulaires suivants ne seront ni cédées ni utilisées pour le compte de tiers à des fins de prospection.

Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers ne doivent pas véhiculer n'importe quel message. Le Code Pénal (art.227-24) punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.

Le Code Pénal (art.323-1 et suivant) punit l'entrave du système informatique c'est-à-dire toute perturbation volontaire du fonctionnement et l'altération volontaire des données du site Internet de la société AMA RENT.
Tous droits réservés © 2021 - www.voilacommunication.com
bottom of page